Projet de loi OGM : quelques pas en avant

Voici un communiqué conjoint de France Nature Environnement, Ligue de Protection des Oiseaux et de la Fondation Hulot:

Les députés sont appelés à voter sur le projet de loi OGM cet après-midi. Au terme de six jours de débats intenses, ils ont adopté quelques amendements renforçant significativement le texte dans le sens d’une meilleure protection des cultures non OGM. Les principes généraux encadrant les cultures en plein champ (article 1^er) ainsi que le fonctionnement du Haut conseil des biotechnologies ont ainsi été améliorés par rapport au texte voté par les sénateurs. En revanche, il est très regrettable qu’aucune amélioration n’ait été apportée sur la question cruciale de la responsabilité en cas de contamination. Il ressort que le texte sur lequel les députés sont appelés à voter ce mercredi est encore largement perfectible si l’on veut aboutir à une véritable maîtrise des cultures OGM et réellement donner corps aux principes proclamés dans l’article 1^er.

I - les améliorations apportées au texte issu du sénat

. La culture des OGM mieux encadrée pour permettre la protection de l’environnement et d’une agriculture de qualité (article 1^er)

Deux amendements adoptés à l'article 1^er du projet de loi permettent de limiter la culture des OGM pour protéger l'agriculture de qualité (AOC, labels…) et l’environnement des inévitables contaminations. Cela pourrait permettre d'établir des zones sans OGM sur tous les espaces concernés par la préservation de l’environnement et la biodiversité, et par le maintien de cultures de qualité liées à un terroir. Les principes inscrits à l’article 1^er devraient en toute logique être déclinés dans les autres articles du texte. Or, certaines dispositions du texte ne vont visiblement pas dans le sens d’une protection maximale de l’agriculture à haute valeur ajoutée. De plus, un manque de cohérence apparaît dans un amendement adopté après l'article 3, qui ne prévoit l’institution de périmètres que dans les parcs naturels régionaux et, qui plus est, avec des conditions très restrictives.

. Le droit à la participation du public en matière de cultures d’OGM est consacré

Alors que le texte issu du Sénat faisait l’impasse sur le droit de participation, les députés ont consacré ce principe à l'article 1^er et à l'article 9, conformant ainsi la loi française à la Convention d’Aarhus sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière d’environnement. Cette convention exige, en effet, que les Etats signataires garantissent une participation effective et précoce du public sur les questions liées aux OGM. Avec l’adoption de cette disposition, la France devrait logiquement revoir son mode de consultation actuelle des citoyens, qui consiste uniquement en un recueil d’avis sur les autorisations, via Internet, et dans un délai très restreint. 

. Le fonctionnement du Haut conseil est amélioré

Les députés ont adopté plusieurs amendements permettant d’améliorer le fonctionnement du Haut conseil :

La liberté de parole rendue aux membres 
Les membres du Haut conseil ne sont plus astreints d’en référer au Président du Haut conseil avant de s’exprimer publiquement, ce qui devrait permettre de renforcer la transparence des travaux et des informations apportées aux citoyens.

- La saisine indirecte du Haut conseil ouverte aux citoyens

Les citoyens peuvent, par l'intermédiaire de leur député ou de leur sénateur, saisir le Haut conseil.
Des réunions en plénière du comité scientifique et du comité économique, éthique et social sont possibles, à la demande du Président du Haut conseil ou de la moitié de ses membres.

Cette disposition permet enfin aux membres des deux comités d’échanger leurs points de vue respectifs, ce qui contribue à décloisonner leur mode de fonctionnement. Il est cependant dommage que le principe de réunions en plénière ne soit pas systématiquement prévu pour l’élaboration conjointe d’un avis sur les demandes d’autorisation.
Le texte issu de l'Assemblée Nationale conserve malheureusement la suprématie du Comité scientifique, qui élabore des avis, le comité économique, éthique et social ne pouvant qu’émettre des recommandations sur la base de ces avis.

- Vers un plan de relance de la production des protéines végétales alternatives aux cultures d'OGM importées (article 1^er A)

Le gouvernement devra publier un rapport visant à préparer un plan de relance des cultures alternatives

-Les lots de semences génétiquement modifiées doivent être étiquetées (article 14 A)

II –les points qui restent a améliorer

- La présidence du Haut conseil des biotechnologies reste dévolue à un scientifique

France Nature Environnement, la LPO (Ligue pour la Protection des Ois eau x) et la Fondation Nicolas Hulot estiment que le Président du Haut conseil devrait être une personnalité capable d’assurer la cohésion de cette instance. Une personnalité extérieure à l’un comme à l’autre des deux collèges et bénéficiant d’une légitimité politique serait à même d’exercer son autorité impartiale et de faire le lien entre les membres du Haut conseil et les citoyens.

- Les dispositions sur la responsabilité en cas de contamination restent très insuffisantes

Les députés n4ont apporté aucune amélioration à un régime de responsabilité minimaliste. Les dommages environnementaux ne sont pas reconnus en cas de contamination

Le projet de loi ne prend en compte que les contaminations des productions agricoles, alors que les risques sont bien plus larges et touchent l’environnement dans son ensemble : plantes sauvages, espèces animales comme les abeilles et les pollinisateurs…
Le régime de responsabilité ne s'applique qu’à l’agriculteur qui cultive des OGM

Le seul responsable éventuel en cas de contamination est, en bout de chaîne, l’utilisateur des OGM. L’ensemble des acteurs de la filière est ainsi exonéré de toute responsabilité vis-à-vis des dégâts causés à l’environnement par les produits qu’ils mettent sur le marché. Cela revient à collectiviser les coûts en cas de contaminations dont l’origine ne peut identifiée et en cas de dommages généraux causés à l’environnement.

-Le principe de la coexistence entre cultures OGM et non OGM reste consacré 

Alors que les travaux du Grenelle ont démontré que la coexistence entre cultures OGM et non OGM est impossible, le principe de la coexistence reste affiché dans le projet de loi.
D'ailleurs, la directive européenne 2001/18, qui doit être transposée, ne parle pas de coexistence, mais de maîtrise des disséminations.

-La liste des informations ne pouvant demeurer confidentielles lors des demandes d’autorisation fixée par décret

Alors que la directive 2001/18/CE, qui doit être transposée dans le projet de loi, fixe la liste des informations ne pouvant être confidentielles, comme l’évaluation des risques, le projet de loi renvoie l’établissement de cette liste à un décret ultérieur. Dans un souci de cohérence vis-à-vis du principe de transparence qui est affiché, il serait largement souhaitable que la liste des informations accessibles au public figure dans la loi elle-même.

-Le seuil d'étiquetage devient la référence en matière de contamination !

Le seuil d'étiquetage des produits contenant des OGM est fixé au niv eau européen au seuil de 0,9%. Ce seuil ne repose sur aucune base scientifique, mais résulte simplement d’un compromis politique entre Etats membres de l’Union européenne. Des préjudices peuvent survenir dès la détection de matériel génétique modifié dans des cultures conventionnelles, particulièrement pour les nombreuses AOC françaises. De même, les éventuels dégâts causés à l'environnement ne sont pas soumis à un effet de seuil. C’est donc le seuil de détection, qui correspond aujourd’hui à moins de 0,1%, qui devrait être pris comme référence.

En résumé, la première lecture à l'Assemblée Nationale se traduit par un certain nombre d'avancées significatives sur les principes devant guider la mise en culture des OGM. Toutefois, le texte présente encore de nombreuses faiblesses.
France Nature Environnement, la Fondation Nicolas Hulot et la LPO espèrent que le vote en 2^ème lecture au Sénat ne sera pas l’occasion de revenir sur les améliorations apportées au texte par les députés, mais bien au contraire d'améliorer encore la protection de l’environnement et de l’agriculture de qualité et de renforcer le régime de responsabilité.

Soutenons la France! Votons Nicolas Sarkozy!!

 

 Après le résultat formidable de Nicolas Sarkozy, j'appelle toutes les bonnes volontés, ceux qui aiment la France et qui veulent la réformer, à voter pour le candidat de tous les Français!

Il a fait le rassemblement du centre, de la droite et de la gauche dans son personnel politique. Maintenant, à nous de nous unir dans les urnes! Donnons à la France un visage déterminé!

De plus, il a intégré une forte dimension humaine, avec les conseils de Christine Boutin: intégration des handicapés (notamment dans les écoles), protection des personnes agées, grande loi sur la condition carcéral, droit au logement opposable effectif, ...

Je vous invite à lire mon argumentaire, ci-dessous, face à la diabolisation, de mauvaise foi, de plus en plus diffusée. N'héstez pas à y apporter vos amendements.

Voici le vrai Sarkozy! Jugez par vous-mêmes!

Voici un homme calme, posé qui a risqué sa vie et a mis dans la balance son avenir politique pour sauver avec courage des enfants d'une école publique, pris en otage.
C'est une manière de faire de la politique, bien loin des injures et de l'agressivité de la candidate socialiste et de son soutien non-avoué François Bayrou.

 

Sarkozy Human Bomb
envoyé par sarkoheros

Nous avons notre nouveau Le Pen!

Depuis quelques jours, ses réactions et son comportement le montre: Bayrou revêt à merveille l'habit autrefois porté par Jean-Marie Le Pen!
Leur armes sont identiques: victimisation, arrogance, mensonges et critiques des médias et des milieux de grande finance évidemment de l'autre bord.
Il aura suffit finallement d'un simple échange de place lors du premier tour, le 22 avril dernier.

Aujourd'hui, sur RTL, se basant sur des bruits de couloirs, le président de l'UDF récemment abbatue, affirme haut et fort que c'est "l'Etat Sarkozy" qui a empêché un débat entre lui et Royal.
Alors même qu'il convient de s'interroger sur l'intérêt d'un tel débat, se fonder sur des ragots pour critiquer le candidat arrivé en tête est, tout simplement, néfaste et malhonnête. François Bayrou rejoint ainsi la base du personnel politique, celle fière d'elle-même, appelant le peuple quand c'est nécessaire et l'oubliant quand ce peuple a choisi une option différente que la sienne.

Il découle pourtant des règles élémentaires de la démocratie que le troisième homme se retire du jeu, n'ayant pas eu sa candidature retenue par les français.
Je comprends évidemment Ségolène Royal qui fait des gestes appuyés en faveur de centre, ce qui interroge sur une cohérence par rapport à ses rapports avec l'extrème-gauche.  Mais son équipe doit également garder son sang-froid. Dans la foulée de Bayrou, Jean-Marc Ayrault a brandi une feuille de papier qu’il a présenté comme une preuve mais sans en préciser le contenu, en fustigeant la «censure sarkozyenne».
Déjà hier, Royal s’est discréditée quand elle a affirmé que Michel Comboul, président du syndicat des journalistes de la presse quotidienne régionale (PQR) avait rencontré Sarkozy et lors de cette réunion avait été menacé. Pourtant, le soir, Michel Comboul démentait: il était avec 500 témoins à un congrès sur la presse dans le monde!

J'applaudis Nicolas Sarkozy, qui réagit avec calme et je le rejoins sur son constat: la réaction violente et haineuse de François Bayrou est un mélange de frustration et de rancune.
C'est beaucoup de bruit pour rien. C'est l'arbre qui cache la forêt. Un forêt qui, pour entraîner cela, doit être bien malade. Or ce n'est pas par ces manières que la gauche et son allié non-avoué vont la guérir.

Et pourquoi pas Philippe de Villiers..?

Dimanche prochain, je mettrais, sans doute, le bulletin Philippe de Villiers dans mon enveloppe. C'est le résultat d'un ras le bol et d'une longue réflexion.
Tout d'abord, la situation politique actuelle est très floue. Les lignes politiques ne cessent de bouger. Les candidats s’entremêlent sur les terrains des autres et ne se cantonnent qu’à l’image.
Cette campagne est plate, creuse, sans débat. Il n’y a que des déclarations tonitruantes et beaucoup de polémiques. Rien de constructif. Je me refuse donc à jouer au jeu de l’équilibre entre les « 4 grands ».
C’est la raison pour laquelle je me tourne vers la candidature de Philippe de Villiers.

Philippe de Villiers, c’est la continuité d’un discours et une réussite culturelle, économique dans un département alors que rien n'était gagné d'avance : la Vendée. C’est également un remède contre le flou et l’assurance d’un vote utile car claire et à droite.
Ce candidat a d’ailleurs un programme bon pour la France:

Il pose le principe de l’unité républicaine en proposant une chartre républicaine des mosquées. Notion que rien ne peut opposée. Elle imposera la reconnaissance de l’égalité homme-femme, le refus de la polygamie et des mariages forcés, le respect de l’environnement architectural de la France.
Aujourd’hui, alors que le congrès de l’UOIF, association proche de l’organisation des Frères Musulmans, qualifiée d’intégriste, ait eu lieu en France ce week-end, avec la participation de Rahni Ramadan, frère de Tariq Ramadan, partisans de la lapidation des Femmes, il est important de dire que la France n’a pas vocation à devenir une terre d’Islam mais un territoire républicain où tous les français, partisans de la démocratie, peuvent vivre en paix.
Il ne s’agit pas ici de caricaturer une religion mais simplement de se prémunir contre l’opacité de certains mouvements religieux dans leurs relations avec des organisations radicales.

Je suis défavorable au concept d’immigration zéro et au rétablissement de la double peine. Mais je rejoins Philippe de Villiers quand il veut multiplier les politiques de co-développement. L’Afrique a eu une mauvaise image de la France et se tourne vers les Etats-Unis. Nous devons leur prouver que nous continuons à avoir des liens privilégiés et une histoire commune avec ce continent.
Je soutiens également Philippe de Villiers quand il en appelle à l’assimilation et non plus à la simple intégration, qui a montré son échec. Il y a trente ans, nous avons dit aux populations immigrées qui nous ont aidé à reconstruire notre pays: « venez, gardez votre culture, faîtes comme chez vous et vous serez Français». Aujourd’hui, ces populations se sentent rejetées par notre faute, sont mises à l’écart, taxées de racailles et cela, à cause de notre hypocrisie. Nous sommes responsables de cela.
L’assimilation consiste à dire qu’être français, c’est adhérer à une culture, à une histoire. Ce n’est plus être français uniquement parce qu’on a la carte d’identité, c’est adhérer à une communauté nationale.

Avec l’immigration, je suis en décalage avec Philippe de Villiers sur un autre sujet: l’Europe. Je suis profondément fédéraliste et je veux que l’Europe soit encore plus proche des français. C’est l’unique condition pour la voix de la France soit entendue sur la scène internationale. C’est l’unique solution pour affronter les défis futurs comme l’attractions des cerveaux indiens ou les multiples doigts de la Chine qui se fait sur tous les marchés.
Mais je rejoins mon candidat parce que je veux que mon Europe ait des frontières claires, sans que la Turquie en soit membre. Ce n’est pas sa vocation, qui est tournée vers l’Orient. Je propose un partenariat privilégié.

Philippe de Villiers veut que la France s’appuie enfin sur le cœur et le poumon de l’économie française: les PME et l’artisanat. Il propose l’abrogation pure et simple des 35 heures, responsable du blocage des salaires et donc de la perte du pouvoir d’achat. Cela redonnerait, en plus, du poids et de la vivacité aux communes de France.
 

Il veut également que les français soient responsables de leur destin en se prononçant par referendum sur les grandes réformes et en se faisant entendre à l’Assemblée nationale, par des députés élus au scrutin proportionnel.
Ainsi, Philippe de Villiers se propose d’unir les français autours d’une notion: la France. Je veux que ce pari soit réussi, au moins tenté. C’est une solution contre les questions d’aujourd’hui, c’est le dénominateur commun entre tous les français.
Le candidat que je soutiens a développé tous ces thèmes durant cette campagne mais ils ont été sans cesse repris par les autres candidats, preuve qu’il défend des vraies valeurs.

Philippe de Villiers, c’est l’assurance d’un vote nécessaire.
Dimanche 22 avril, c’est Philippe de Villiers!

Au second tour, que tout le monde se mobilise pour le candidat de la droite le mieux placé!

Début de réponse aux propos de Nicolas Sarkozy, par Patrick Devedjian.

Après l'incompréhenion de la réaction de Nicolas Sarkozy, dans un soucis d'éclairer les visiteurs de ce blog, voici la réponse de Patrick Devedjian, ancien ministre, Député des Hauts-de-Seine; paru sur son blog:

Les bonnes âmes se scandalisent vite : jamais Nicolas Sarkozy n’a dit, comme l’en accuse François Bayrou, qu’ « un destin était joué à l’avance » ou qu’il fallait « se détourner de la prévention et du soin » des jeunes qui pensent au suicide !

On débat de l’inné et de l’acquis depuis des millénaires. On ne sait qu’une chose, c’est qu’ils sont intimement mêlés. Mozart avait sûrement des dons extraordinaires en naissant mais, sans sa famille  si musicienne, serait-il devenu ce génie ?

Dire que si des jeunes se suicident « ce n’est pas parce que leurs parents s’en sont mal occupés, mais parce que, génétiquement, ils avaient une fragilité, une douleur préalable », ce n’est ni une condamnation, ni un refus de soin tout de même !

Des personnes dépressives, nous en connaissons tous : est-ce que cela empêche de les aimer, de les aider et de les soigner le mieux possible ? Est-ce qu’il ne faut pas soutenir leurs familles plutôt que de jeter la suspicion sur leur éducation ?

Dire « j’incline à penser qu’on naît pédophile, et c'est d'ailleurs un problème que nous ne sachions pas gérer cette pathologie », est-ce que c’est le refus de la responsabilité ? ou plutôt chercher à comprendre l’incompréhensible ?

Les propos de Nicolas Sarkozy ont bien évidemment été sortis de leur contexte : une discussion philosophique et intime avec le philosophe Michel Onfray, avec lequel il n’est pas d’accord, discussion qui dure et qui ne se ramène pas à ces bouts de phrases.

 « Donnez-moi deux lignes de n’importe qui et je le ferai pendre », a dit le Président de Harlay, un grand magistrat respecté de la fin du XVIIème siècle, qui voulait ainsi souligner le danger des citations abusives….

Cette réponse éclaire un pan seulement des propos de Nicolas Sarkozy. Mais il ne dénonce pas suffisament le fait que l'inné n'est pas à mettre sur le même plan que l'acquis. L'acquis peut rendre la brebie odieuse même si son capital du départ était le meilleur qui soit.
Laissons le monopole de l'eugénisme à la gauche (autorisation de la recherche sur embryon, diagnostic pré-implantatoire et pré-natal dans le but de sélectionner que les embryons les meilleurs, clonage thérapeutique, ...). La droite doit défendre la personne humaine!

Sarkozy s'embourbe et dérape...

Il y a une semaine, refus de dialoguer avec ses adversaires lors d'un débat filmé sur internet... Et aujourd'hui, Nicolas Sarkozy lance sa conception de la criminalité, qui laisse de marbre: dans les gênes, on voit qui est un assassin...
Voici le dialogue entre le philosophe Michel Onfray et le candidat UMP:

M. O. : Je ne leur donnerais pas une importance exagérée. Il y a beaucoup de choses que nous ne choisissons pas. Vous n'avez pas choisi votre sexualité parmi plusieurs formules, par exemple. Un pédophile non plus. Il n'a pas décidé un beau matin, parmi toutes les orientations sexuelles possibles, d'être attiré par les enfants. Pour autant, on ne naît pas homosexuel, ni hétérosexuel, ni pédophile. Je pense que nous sommes façonnés, non pas par nos gènes, mais par notre environnement, par les conditions familiales et socio-historiques dans lesquelles nous évoluons.

N. S. : Je ne suis pas d'accord avec vous. J'inclinerais, pour ma part, à penser qu'on naît pédophile, et c'est d'ailleurs un problème que nous ne sachions soigner cette pathologie. Il y a 1 200 ou 1 300 jeunes qui se suicident en France chaque année, ce n'est pas parce que leurs parents s'en sont mal occupés ! Mais parce que, génétiquement, ils avaient une fragilité, une douleur préalable. Prenez les fumeurs : certains développent un cancer, d'autres non. Les premiers ont une faiblesse physiologique héréditaire. Les circonstances ne font pas tout, la part de l'inné est immense.

Cette déclaration consiste à voir en l'Homme, un être déterminé par ses gênes. La Droite Sociale rejette cette fatalité nauséabonde et condamne cet irrespect de la personne humaine. Chacun est libre de sa vie, de ses choix.
Seul le libre-arbitre de l'individu et l'enironnement social et familiale sont des facteurs d'influence. Les troubles des individus se créent par un vécu et non par une origine biologique.

De plus, la Droite Sociale refuse l'invocation "d'un débat" pour excuser ces propos. Si Nicolas Sarkozy veut un débat, il aurait pu saisir l'occasion début avril!

Testez votre affinité politique!

Pour jugez votre affinité politique, rendez vous:

-sur un site réalisé par les étudiants de science politique qui a fait ses preuves. Avec quelques questions, vous saurez le parti le plus proche: www.politest.fr

-Après 19 questions du journal Le Monde, cliquez ici et vous pourrez voir le programme qui est le plus proche de vos priorités. Pas mal de surprises!

-Un autre test du site RTL, www.rtl2007.fr/polimetre.php . Mention pour ce dernier qui est complet.

Et surtout, allez voter!! C'est un droit et un devoir.
Ces élections sont l'occasion de changer de génération d'hommes politiques et de choisir pour différents modèles économiques et sociaux.

Sarkozy a-t-il peur de défendre ses idées?

François Bayrou l'a proposé. Jean-Marie Le Pen s'est empressé de dire oui et Ségolène Royal a finalement donné son accord après un peu d'hésitation. De quoi parlent-ils? D'un débat sur internet. Un débat filmé comme à la télévision mais libre!
Libre des rêgles étouffantes du CSA, libre de débattre autant de temps que les candidats veulent, libre de parler sans limitation. Bref, internet donne ce que la télévsion ne peut plus faire...

Malgrés l'engouement que sucite cette idée saine pour la démocratie et pour le choix des électeurs, il y a un bémol. Ce bémol vient du candidat que soutient, jusqu'à présent, ce blog: Nicolas Sarkozy.
Il refuse de débattre, de confronter ces idées avec les autres candidats. Curieux pour un homme qui voulait faire un campagne "idées contre idées".

Ses motivations sont pour, le moins, confuses: « Il peut y avoir un débat à 12 ou pas de débat. Ce serait tout à fait artificiel de choisir un candidat plutôt que tel autre. Ce n'est pas même respectueux vis-à-vis des autres candidats ».
La Droite Sociale considère cette réponse comme un rejet de l'importance des électeurs. J'espère que devant la mobilisation enthousiastique du reste des candidats, Sarkozy reviendra sur son refus, avec bon sens. S'il a confiance dans son projet, il doit pouvoir débattre.

 Ce débat sera vivifiant dans cette campagne qui semble bien morne. Il serait l'occasion d'un éclaircissment des positions des candidats.

En attendant, il me reste une question: François Bayrou est-il plus proche de la démocratie?

Oui à un débat sur le web avant le 1er tour!

Après la présentation du programme du candidat Bayrou, mardi 3 avril, La Droite Sociale soutient une initiative novatrice et intéressante du candidat centriste.

Mon blog se prononce donc pour un débat sur internet entre les 4 candidats principaux; Sarkozy, Royal, Bayrou et Le Pen.
C'est l'unique moyen d'informer les électeurs de la réalité du projet porté par les candidats et de lutter contre le rôle mou et inexistant des médias qui ne s'activent pas à élever la campagne. Chose que je regrette.

Mes encouragements en faveur d'un tel débat vont particulièrement pour un débat filmé, et non écrit, où les candidats peuvent se répondre directement. Conformément à l'usage du web, une large partie du débat seront consacrées aux questions des blogueurs, qui devront être générales et destinée à tous les candidats.

Tout en renouvelant son soutien à Nicolas Sarkozy, la Droite Sociale  se félicite de l'initiative de François Bayrou.
Je contacte l'équipe du candidat UMP pour qu'il participe à ce débat et que ce dernier soit rapidemment organisé.